Publications


CONSEIL MUNICIPAL


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Liste des délibérations adoptés lors de la séance du Conseil Municipal de la commune de Rang-du-Fliers, le 9 Juin 2023
Liste des délibérations adoptés lors de
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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE du 12 Avril 2023 Procès-verbal de séance
PV CM 12 04 2023.pdf
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Synthèse du budget principal 2023
synthèse BP Principal 2023.pdf
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Liste des délibérations adoptés lors de la séance du Conseil Municipal de la commune de Rang-du-Fliers, le 12 Avril 2023
Liste des délibérations adoptés lors de
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Finances – Budget principal – Synthèse du Compte Administratif 2022
syntheses CA 2022 V4 30 03 2023.pdf
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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE
du 29 mars 2023
Procès-verbal de séance
PV CM 29 03 2023 déf.pdf
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Liste des délibérations adoptés lors de la séance du Conseil Municipal de la commune de Rang-du-Fliers, le 29 Mars 2023
Liste des délibérations adoptés lors de
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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE
du 27 février 2023
Procès-verbal de séance
PV CM 27.02.23.pdf
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Conseil municipal du 27 février 2023

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Convocation réunion conseil municipal du
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ARRETES


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Fermeture temporaire du sentier du "Petit Marais" à la randonnée
arreté fermeture temporaire sentier du p
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Avis D'enquête Publique
Avis d'enquête publique signé.pdf
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Arrêté d'enquête publique
2023-105 enquête publique rétrocession v
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Arrêté pour les acquéreurs et les locataires de biens immobiliers
Arrêté préfectoral d'abrogation de l'obligation d'arrêter la liste des communes soumises à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques majeurs
AP abrogation_IAL_2023.pdf
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Calamité agricole perte de récolte sur maraîchage -
suite à la tempête Eunice du 18 au 21 février 2022
arrete-pertederecolte.pdf
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Arrêté 2023-64 portant interdiction d'accès au public sportacle du 4 juillet 2023
arrete sportacle 4 juillet 2023.pdf
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Arrêté N° 2023-65 portant interdiction de stationner Parking José Colette Les théâtrales du Fliers
arreté les theatrales du fliers.pdf
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Arrêté N°2023-33 portant autorisation temporaire - Marchés hebdomadaires 2023
arrete marche hebdomadaire rang du flier
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Arrêté municipal n°2022-102 - portant autorisation de tourner à gauche - RD 317 route de Montreuil / Lotissement la Bergerie

Publication effectuée le 26/07/2022 - Claude COIN, Maire

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arrêté circulation RD317 lotissement la
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Arrêté municipal n° 2023-001 - portant réglementation de la circulation en raison de la course pédestre "Les 10 du Fliers" - samedi 18 mars 2023

Publication effectuée le 07/02/2023 - Claude COIN, Maire

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arrêté 2023-001 course pédestre du 18 ma
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DECISIONS

Décisions du maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales


Décision du maire n° 2023-002 - Mission d'audit et de conseil - Mission d'assistance à la passation d'un marché d'assurances

Publication effectuée le 25 janvier 2023 - Claude COIN, Maire

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décision 2023-002 mission conseil marché
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Décision du maire n° 2023-003 - Remboursement de sinistre du 2 mai 2021 - Candélabre endommagé

Publication effectuée le 25 janvier 2023 - Claude COIN

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décision 2023-003 recouvrement sinistre
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Décision du maire n° 2023-004 - Missions de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de création d'un trottoir - Impasse du Paradis

Publication effectuée le 30 janvier 2023 - Claude COIN

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Décision 2023-004 missions MOE création
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Décision du maire n° 2003-005 - Convention de contrôle technique et contrat de missions connexes - Travaux de réhabilitation d'une maison en vue du transfert de la mairie et du centre administratif municipal

Publication effectuée le 30 janvier 2023 - Claude COIN

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Décision 2023-005 missions CT Bureau VER
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Décision du maire n° 2003-006 - Contrat de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) - Travaux de réhabilitation d'une maison en vue du transfert de la mairie et du centre administratif municipal

Publication effectuée le 30 janvier 2023 - Claude COIN

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Décision 2023-006 missions CSPS Bureau V
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Décision du maire n° 2023-007 - Diagnostic "Mérule" - Travaux de réhabilitation d'une maison en vue du transfert de la mairie et du centre administratif municipal

Publication effectuée le 20 mars 2023 - Claude COIN

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décision 2023-007 diagnostic mérule - Tx
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Décision du maire n° 2023-009 - Révision de la participation pour les personnes accompagnatrices rangeoises de moins de 68 ans au "repas des aînés" et au "goûter des aînés"

Publication effectuée le 24 mars 2023 - Claude COIN

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décision 2023-009 révision prix repas et
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Décision du maire n° 2023-010 - Acte constitutif d'une régie de recettes pour l'encaissement des droits de place du marché hebdomadaire sur le territoire de la commune

Publication effectuée le 31 mars 2023 - Claude COIN

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décision 2023-010 acte constitutif régie
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Décision du maire n° 2023-011 - Travaux de voirie - trottoir - Impasse du paradis

Publication effectuée le 20 avril 2023 - Claude COIN

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Décision 2023-011 tx voirie trottoir imp
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Décision du maire n° 2023-012 - Demande de fonds de concours pour les travaux de voirie - trottoir - Impasse du paradis

Publication effectuée le 20 avril 2023 - Claude COIN

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décision 2023-012 fonds de concours trav
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Décision du maire n° 2023-013 - Remboursement de sinistre du 4 mars 2023

Publication effectuée le 28 avril 2023 - Claude COIN

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Décision 2023-013 sinistre choc de véhic
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Décision du maire n° 2023-014 - Diagnostic structurel et étude géotechnique de conception - Travaux de réhabilitation d'une maison en vue du transfert de la mairie et du centre administratif municipal

Publication effectuée le 15 mai 2023 - Claude COIN

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décision 2023-014 diagnostic structurel
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Décision du maire n° 2023-015 - Détection et géoréférencement des réseaux d'éclairage public

Publication effectuée le 15 mai 2023 - Claude COIN

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décision 2023-015 détection géoréférence
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Décision du maire n° 2023-016 - Contrat de services d'utilisation du progiciel MARCO en mode hébergé (SaaS)

Publication effectuée le 15 mai 2023 - Claude COIN

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décision 2023-016 contrat services progi
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Décision du maire n° 2023-017 - Avenant - Diagnostic "Mérule" - Travaux de réhabilitation d'une maison en vue du transfert de la mairie et du centre administratif municipal

Publication effectuée le 24 mai 2023 - Claude COIN

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décision 2023-017 avenant diagnostic mér
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Décision du maire n° 2023-018 - Travaux de réhabilitation de la maison "Garry" - Travaux de désamiantage, de déplombage, de curage et de déconstruction

Publication effectuée le 4 juillet 2023 - Claude COIN

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décision 2023-018 tx réhabilitation mais
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Décision du maire n° 2023-019 - Travaux de réhabilitation de la maison "Garry" - Phase 1 : travaux de désamiantage, de déplombage, de curage et de déconstruction - Demande de fonds de concours

Publication effectuée le 4 juillet 2023 - Claude COIN

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décision 2023-019 demande fonds concours
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Décision du maire n° 2023-020 - Convention de contrôle technique et contrat de missions connexes - Création du futur centre aéré

Publication effectuée le 4 juillet 2023 - Claude COIN

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Décision 2023-020 missions CT Bureau VER
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Décision du maire n° 2023-021 - Acquisition et maintenance sur 5 ans d'un copieur multifonctions pour l'école maternelle

Publication effectuée le 4 juillet 2023 - Claude COIN

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décision 2023-021 acquisition maintenanc
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Décision du maire n° 2023-022 - Avenant n° 3 au marché d'exploitation des installations thermiques et techniques des bâtiments communaux

Publication effectuée le 4 juillet 2023 - Claude COIN

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Décision 2023-022 avenant 3 marché explo
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Décision du maire n° 2023-023 - Travaux de réhabilitation de la maison "Garry" - Travaux de désamiantage, de déplombage, de curage et de déconstruction - Travaux complémentaires de désamiantage

Publication effectuée le 21 août 2023 - Claude COIN

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décision 2023-023 Tx complémentaires dés
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Décision du maire n° 2023-024 - Tarifs pour l'accueil collectif de mineurs du mercredi matin

Publication effectuée le 23 août 2023 - Claude COIN

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décision 2023-024 tarifs accueil mercred
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URBANISME


Arrêté favorable à un permis de construire modificatif avec prescriptions ET bilan de consultation du public - Construction d'une serre reproduisant l'ambiance d'une forêt tropicale

Publication effectuée le 26 juillet 2022

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arrêté PC 0626881900015M01.pdf
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BILAN DE LA CONSULTATION DU PUBLIC PC M.
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motifs de la décision PC modif.pdf
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L'ensemble des documents à consulter est disponible sur le lien suivant :