Publications

Arrêté municipal n°2022-102 - portant autorisation de tourner à gauche - RD 317 route de Montreuil / Lotissement la Bergerie

Arrêté municipal n° 2023-001 - portant réglementation de la circulation en raison de la course pédestre "Les 10 du Fliers" - samedi 18 mars 2023

DECISIONS

Décisions du maire prises en vertu de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales – Compte rendu

Décision du maire n° 2022-11 - Convention de contrôle technique et contrat de missions connexes - Restructuration de l'espace François Mitterrand - Salle Coluche

Décision du maire n° 2022-12 - Recouvrement de sinistre du 14 février 2022

Décision du maire n° 2022-13 - Recouvrement de sinistre du 14 février 2022

Décision du maire n° 2022-14 - Recouvrement de sinistre du 11 juin 2022

Décision du maire n° 2022-15 - Recouvrement de sinistre du 12 juin 2022

Décision du maire n° 2022-16 - Contrat d'assurances "risques statutaires" - année 2023

Décision du maire n° 2022-17 - Avenant n° 1 au lot 1 : gros-oeuvre pour les travaux d'extension de la salle Edith Piaf

Décision du maire n° 2022-18 - Avenant n° 1 au lot 2 : étanchéité pour les travaux d'extension de la salle Edith Piaf

Décision du maire n° 2022-19 - Avenant n° 1 au lot 4 : menuiseries intérieures pour les travaux d'extension de la salle Edith Piaf

Décision du maire n° 2022-21 - Avenant n° 1 au lot 6 : carrelage, faïences pour les travaux d'extension de la salle Edith Piaf

Décision du maire n° 2022-22 - Avenant n° 1 au lot 9 : électricité pour les travaux d'extension de la salle Edith PIaf

Décision du maire n° 2022-23 - Avenant n° 2 au lot 3 "véhicules et risques "du marché public pour les contrats d'assurances de la ville

Décision du maire n° 2023-002 - Mission d'audit et de conseil - Mission d'assistance à la passation d'un marché d'assurances

Décision du maire n° 2023-003 - Remboursement de sinistre du 2 mai 2021 - Candélabre endommagé

Décision du maire n° 2023-004 - Missions de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de création d'un trottoir - Impasse du Paradis

Décision du maire n° 2003-005 - Convention de contrôle technique et contrat de missions connexes - Travaux de réhabilitation d'une maison en vue du transfert de la mairie et du centre administratif municipal

Décision du maire n° 2003-006 - Contrat de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) - Travaux de réhabilitation d'une maison en vue du transfert de la mairie et du centre administratif municipal

Décision du maire n° 2023-007 - Diagnostic "Mérule" - Travaux de réhabilitation d'une maison en vue du transfert de la mairie et du centre administratif municipal

Décision du maire n° 2023-009 - Révision de la participation pour les personnes accompagnatrices rangeoises de moins de 68 ans au "repas des aînés" et au "goûter des aînés"

Décision du maire n° 2023-010 - Acte constitutif d'une régie de recettes pour l'encaissement des droits de place du marché hebdomadaire sur le territoire de la commune

Décision du maire n° 2023-011 - Travaux de voirie - trottoir - Impasse du paradis

Décision du maire n° 2023-012 - Demande de fonds de concours pour les travaux de voirie - trottoir - Impasse du paradis

Décision du maire n° 2023-013 - Remboursement de sinistre du 4 mars 2023

Décision du maire n° 2023-014 - Diagnostic structurel et étude géotechnique de conception - Travaux de réhabilitation d'une maison en vue du transfert de la mairie et du centre administratif municipal

Décision du maire n° 2023-015 - Détection et géoréférencement des réseaux d'éclairage public

Décision du maire n° 2023-016 - Contrat de services d'utilisation du progiciel MARCO en mode hébergé (SaaS)

Décision du maire n° 2023-017 - Avenant - Diagnostic "Mérule" - Travaux de réhabilitation d'une maison en vue du transfert de la mairie et du centre administratif municipal

URBANISME

Arrêté favorable à un permis de construire modificatif avec prescriptions ET bilan de consultation du public - Construction d'une serre reproduisant l'ambiance d'une forêt tropicale