Publications


CONSEIL MUNICIPAL


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Liste des délibérations adoptées lors de la séance du 20 décembre 2023
Liste des délibérations adoptés lors de
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Procès verbal de séance du Conseil Municipal ordinaire du 14 novembre 2023
PV CM 14 11 2023.pdf
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Liste des délibérations adoptées lors de la séance du 14 novembre 2023
Liste des délibérations adoptés lors de
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Procès verbal de séance du Conseil Municipal ordinaire du 11 octobre 2023
PV CM 11 10 2023.pdf
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Liste des délibérations adoptées lors de la séance du 11 octobre 2023
Liste des délibérations adoptés lors de
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Liste des délibérations adoptés lors de la séance du Conseil Municipal de la commune de Rang-du-Fliers, le 9 Juin 2023
Liste des délibérations adoptés lors de
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Séance du Conseil municipal ordinaire du 9 juin 2023
PV CM 09 06 2023.pdf
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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE du 12 Avril 2023 Procès-verbal de séance
PV CM 12 04 2023.pdf
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Synthèse du budget principal 2023
synthèse BP Principal 2023.pdf
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Liste des délibérations adoptés lors de la séance du Conseil Municipal de la commune de Rang-du-Fliers, le 12 Avril 2023
Liste des délibérations adoptés lors de
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Finances – Budget principal – Synthèse du Compte Administratif 2022
syntheses CA 2022 V4 30 03 2023.pdf
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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE
du 29 mars 2023
Procès-verbal de séance
PV CM 29 03 2023 déf.pdf
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Liste des délibérations adoptés lors de la séance du Conseil Municipal de la commune de Rang-du-Fliers, le 29 Mars 2023
Liste des délibérations adoptés lors de
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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE
du 27 février 2023
Procès-verbal de séance
PV CM 27.02.23.pdf
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Conseil municipal du 27 février 2023

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Convocation réunion conseil municipal du
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ARRETES


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Autorisation "Union départ. des assos de parents, de pers. handicapées mentales (UDAPEI62)".
AP UDAPEI signé.pdf
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Arrêté générosité publique
ARRETE.pdf
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Calendrier des journées nationales de quêtes sur la voie publique de l'année 2024
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Arrêté du 16/01/24 reconnaissance de l'Etat de catastrophe naturelle
Arrêté du 16 janvier 2024 portant reconn
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Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
Arrêté du 30 novembre 2023
JORF_Arrêté__HS_IOME2332866A du 30.11.20
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Fermeture temporaire du sentier du "Petit Marais" à la randonnée
arreté fermeture temporaire sentier du p
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Avis D'enquête Publique
Avis d'enquête publique signé.pdf
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Arrêté d'enquête publique
2023-105 enquête publique rétrocession v
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Arrêté pour les acquéreurs et les locataires de biens immobiliers
Arrêté préfectoral d'abrogation de l'obligation d'arrêter la liste des communes soumises à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques majeurs
AP abrogation_IAL_2023.pdf
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Calamité agricole perte de récolte sur maraîchage -
suite à la tempête Eunice du 18 au 21 février 2022
arrete-pertederecolte.pdf
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Arrêté 2023-64 portant interdiction d'accès au public sportacle du 4 juillet 2023
arrete sportacle 4 juillet 2023.pdf
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Arrêté N° 2023-65 portant interdiction de stationner Parking José Colette Les théâtrales du Fliers
arreté les theatrales du fliers.pdf
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Arrêté N°2023-33 portant autorisation temporaire - Marchés hebdomadaires 2023
arrete marche hebdomadaire rang du flier
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Arrêté municipal n°2022-102 - portant autorisation de tourner à gauche - RD 317 route de Montreuil / Lotissement la Bergerie

Publication effectuée le 26/07/2022 - Claude COIN, Maire

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arrêté circulation RD317 lotissement la
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Arrêté municipal n° 2023-001 - portant réglementation de la circulation en raison de la course pédestre "Les 10 du Fliers" - samedi 18 mars 2023

Publication effectuée le 07/02/2023 - Claude COIN, Maire

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arrêté 2023-001 course pédestre du 18 ma
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DECISIONS

Décisions du maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales


Décision du maire n° 2023-025 - Demande de subvention à la Caisse d'Allocations Familiales du Pas-de-Calais au titre des aides à l'investissement, rubrique "achat d'équipements et matériels d'activité (hors matériel informatique de gestion) pour une activité bénéficiaire d'une prestation de service CAF, une ludothèque ou une structure qui met en place des actions itinérantes à destination des 12/25 ans" pour la fiche projet "achat d'équipements pour le nouvel espace du quillier rénové"

Publication effectuée le 18 décembre 2023 - Claude COIN

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décision 2023-025 demande subvention CAF
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Décision du maire n° 2023-026 - Demande de subvention à la Caisse d'Allocations Familiales du Pas-de-Calais au titre des aides à l'investissement, rubrique "acquisition de bien immobilier ou travaux de construction, d'extension ou de rénovation d'un local pour une activité bénéficiaire d'une activité bénéficiaire d'une prestation de service CAF, une ludothèque ou une halte répit parental accueillant des enfants porteurs de handicap" pour la fiche projet "rénovation du quillier"

Publication effectuée le 18 décembre 2023 - Claude COIN

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décision 2023-026 demande subvention CAF
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Décision du maire n° 2023-027 - Travaux de réhabilitation de la maison "Garry" - Travaux de désamiantage , de déplombage, de curage et de déconstruction - Travaux complémentaires de désamiantage

Publication effectuée le 18 décembre 2023

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décision 2023-027 Tx complémentaires dés
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Décision du maire n° 2023-028 - Travaux de réhabilitation de la maison "Garry" - Travaux de désamiantage, de déplombage, de curage et de déconstruction - Travaux complémentaires de curage

Publication effectuée le 18 décembre 2023 - Claude COIN

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décision 2023-028 Tx complémentaires cur
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Décision du maire n° 2023-029 - Vérification, maintenance et fourniture de moyens de lutte contre l'incendie sur l'ensemble des bâtiments communaux

Publication effectuée le 18 décembre 2023 - Claude COIN

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décision 2023-029 vérification maintenan
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Décision du maire n° 2023-030 - Recouvrement de sinistre

Publication effectuée le 18 décembre 2023 - Claude COIN

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Décision sinistre vol clôture maison Gar
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Décision du maire n° 2023-031 - Demande de subvention au Département du Pas-de-Calais au titre des opérations de sécurité à maîtrise d'ouvrage communal (OSMOC), dans le cadre des travaux qui sont imposés à la ville de Rang-du-Fliers par la SNCF et les services du Département pour la sécurisation du passage à niveau 122 de Rang-du-Fliers

Publication effectuée le 18 décembre 2023 - Claude COIN

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décision 2023-031 demande subvention OSM
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Décision du maire n° 2023-032 - Demande de subvention au titre des Amendes de Police, dans le cadre des travaux qui sont imposés à la ville de Rang-du-Fliers par la SNCF et les services du Département pour la sécurisation du passage à niveau 122 de Rang-du-Fliers

Publication effectuée le 18 décembre 2023 - Claude COIN

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décision 2023-032 demande subvention ame
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Décision du maire n° 2023-033 - Contrat d'assurances "véhicules à moteur"

Publication effectuée le 18 décembre 2023 - Claude COIN

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99_AU-Décision 2023-33 avenant 3 lot 3 v
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Décision du maire n° 2023-034 - Avenant n° 1 - Lot 1 : désamiantage, déplombage - Travaux de désamiantage, de déplombage, de curage et de déconstruction pour la réhabilitation de la maison "Garry" - MAPA n° 23-CRF-0004

Publication effectuée le 18 décembre 2023 - Claude COIN

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Décision 2023-34 avenant lot 1 désamiant
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Décision du maire n° 2023-035 - Avenant n° 1 - Lot 2 : curage, déconstruction - Travaux de désamiantage, de déplombage, de curage et de déconstruction pour la réhabilitation de la maison "Garry" - MAPA n° 23-CRF-0004

Publication effectuée le 18 décembre 2023 - Claude COIN

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Décision 2023-35 avenant lot 2 curage dé
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Décision du maire n° 2024-001 - Recouvrement de sinistre

Publication effectuée le 04 janvier 2024 - Claude COIN

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Décision sinistre préau ecole Marie Curi
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Décision du maire n° 2024-002 - Contrat de maintenance des progiciels SIECLE, SIECLE-AEC, SIECLE COMEDEC, SIECLE IMAGE, ETERNITE, ETERNITE CARTO+, AVENIR-RCO, AVENIR et SIECLE WDC

Publication effectuée le 14 janvier 2024 - Claude COIN

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décision 2024-002 contrats maintenance L
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Décision du maire n° 2024-003 - Demande de subvention à la Caisse d'Allocations Familiales du Pas-de-Calais au titre de la convention "Développement des séjours enfants 2024-2025"

Publication effectuée le 29 février 2024 - Claude COIN

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décision 2024-003 demande subvention CAF
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Décision du maire n° 2024-004 - Contrôle d'aires et équipements de jeux - Années 2024-2026

Publication effectuée le 29 février 2024 - Claude COIN

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décision contrôle aires & équipements je
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Décision du maire n° 2024-005 - Mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'aménagement du centre de loisirs (salle du quillier)

Publication effectuée le 29 février 2024 - Claude COIN

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Décision 2024-005 Mission MOE tx aménage
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Décision du maire n° 2024-006 - Contrat de coordination sécurité et de protection de la santé - Travaux de mise en conformité du centre de loisirs

Publication effectuée le 21 mars 2024 - Claude COIN

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Décision 2024-006 missions CSPS Bureau V
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Décision du maire n° 2024-007 - Recouvrement de sinistre

Publication effectuée le 15 avril 2024 - Claude COIN

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99_AU-Décision sinistre panneaux signali
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URBANISME


Arrêté favorable à un permis de construire modificatif avec prescriptions ET bilan de consultation du public - Construction d'une serre reproduisant l'ambiance d'une forêt tropicale

Publication effectuée le 26 juillet 2022

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arrêté PC 0626881900015M01.pdf
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BILAN DE LA CONSULTATION DU PUBLIC PC M.
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motifs de la décision PC modif.pdf
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L'ensemble des documents à consulter est disponible sur le lien suivant :