Publications


Conseils municipaux




Arrêtés


Télécharger
Arrêté -Circulation autour de la Bergerie
arrêté circulation RD317 lotissement la
Document Adobe Acrobat 479.6 KB

Télécharger
Arrêté - déménagements
09/08/22
01072022 - arrêté 22-94 - restriction de
Document Adobe Acrobat 32.4 KB

Décisions

Télécharger
Décision- Tarif pour accueil des mineurs le mercredi matin
décision CDL mercredi matin.pdf
Document Adobe Acrobat 700.9 KB

Publication effectuée le 09/08/2022


Urbanisme

Arrêté favorable à un permis de construire modificatif avec prescriptions ET bilan de consultation du public - Construction d'une serre reproduisant l'ambiance d'une forêt tropicale

Publication effectuée le 26 juillet 2022

Télécharger
arrêté PC 0626881900015M01.pdf
Document Adobe Acrobat 473.1 KB
Télécharger
BILAN DE LA CONSULTATION DU PUBLIC PC M.
Document Adobe Acrobat 897.6 KB
Télécharger
motifs de la décision PC modif.pdf
Document Adobe Acrobat 109.6 KB

L'ensemble des documents à consulter est disponible sur le lien suivant :